Tunisie-Port de Sousse: Saisie de 14 conteneurs chargés des pièces de rechanges contrefaites

Par rania ben slimane | Il y a 3 minutes
Les autorités douanières du port de Sousse ont pu, à la suite d'une opération de ciblage menée par la Cellule de Contrôle des Conteneurs, découvrir une tentative d'importation de 14 conteneurs chargés de pièces de rechanges de motocycles contrefaites dont les marques ont été cachées par les propriétaires avec les étiquettes d'autres.
En effectuant, le 27 décembre 2020, l'inspection des marchandises livrées au port, destinées à la commercialisation sur le marché local, il a été constaté que les documents joints à la déclaration douanière sont incohérents et incompatibles avec ce qui est écrit dans les factures d'importation afin de détailler le paiement intégral des paiements et des droits de douane requis.
Un procès-verbal de saisie a été établi à cet effet et la levée de l'infraction pour importation sans notification des marchandises interdites (marchandises contrefaites) et la déclaration erronée de la valeur en utilisant des documents incorrects a été déposée et le dossier a été renvoyé au département des enquêtes douanières pour poursuivre les investigations.
Partagez
Tweetez
Partagez
0 Partages
Que se passe-t-il en Tunisie'
Nous expliquons sur notre chaîne YouTube . Abonnez-vous!